Marque enregistrée - Marque en vigueur

majuscule à Pâtisserie
Monsieur Pierre COLIN

Numéro de dépôt :
4466688
Date de dépôt :
04/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2028
majuscule à Pâtisserie de Pierre COLIN

Présentation de la marque majuscule à Pâtisserie

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2018 par monsieur Pierre COLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « majuscule à Pâtisserie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Pierre COLIN domicilié(e) 22 rue Arago - 37500 - CHINON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre COLIN domicilié(e) 22 rue Arago - 37500 - CHINON - France.

La marque majuscule à Pâtisserie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4466688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque majuscule à Pâtisserie arrivera à expiration en date du 4 juillet 2028.

Pierre COLIN a également déposé les autres marques suivantes : Ma Vendange , Perle Noire de Rabelaisie


Monsieur Pierre COLIN - 22 rue Arago - 37500 - CHINON - France


Monsieur Pierre COLIN - 22 rue Arago - 37500 - CHINON - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Café ; thé ; cacao ; sucre ; farine ; préparations faites de céréales ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.